Conseil ICPE & HSE

MOSAIC Conseil accompagne les entreprises industrielles et logistiques (I&L) pour :

Assurer la conformité réglementaire
Sécuriser leurs activités
Promouvoir des pratiques durables

Notre savoir-faire< s’articule autour de deux piliers réglementaires et opérationnels :

Installations Classées pour la Protection de l’Environnement (ICPE)
Hygiène, Santé, Environnement (HSE)

Vos besoins - Nos solutions

Evaluer votre conformité réglementaire

Assurez-vous que vos installations respectent la réglementation grâce à nos diagnostics sur mesure.
Nous identifions les points de non-conformité et proposons des solutions concrètes et adaptées pour une mise en conformité efficace.

Notre approche s’appuie sur le référentiel réglementaire propre à votre site :

Arrêtés préfectoraux
Arrêtés ministériels
Code de l’Environnement, Code du Travail

Nos diagnostics sont conçus pour prévenir les sanctions, réduire les risques opérationnels et anticiper les attentes des autorités (DREAL, DRIEAT, SDIS…).

Notre méthodologie:

Collecte des informations: Nous recueillons les informations nécessaires sur vos installations, y compris les documents réglementaires, les dossiers d’ouvrages exécutés (DOE), et les différents rapports de maintenance.
Visite de site: Nous réalisons une visite de site et menons des entretiens avec le personnel clé pour évaluer les conditions opérationnelles et les éventuels écarts.
Analyse: Nous évaluons la conformité de vos installations selon les référentiels définis et proposons des actions de mise en conformité.
Restitution : Nous fournissons un rapport détaillé présentant les principales non conformités du site, le cas échéant, accompagné de propositions d’actions correctives et amélioratives.

Développer vos activités ICPE

Nous vous accompagnons à chaque étape de vos démarches ICPE pour garantir un développement conforme et sécurisé.

Notre offre d’accompagnement couvre le cycle de vie de vos projets, de la phase d’étude à la cession d’activités :

Rédaction de dossiers réglementaires
Mises à jour de la situation administrative ICPE
Porter-à-connaissance
Demandes d’aménagements
Interface avec les autorités compétentes (DREAL, DRIEAT, SDIS…)

Notre expertise technique et réglementaire permet :

D’anticiper les exigences propres à votre site
De structurer vos demandes selon les attentes de l’administration
De réduire les délais d’instruction et fluidifier les échanges

Surveillance environnementale & maintenance

Garantissez la conformité et la performance de vos installations et utilités grâce à notre supervision des opérations de maintenance, contrôle et surveillance.

Nos prestations :

Mise en œuvre du plan de surveillance environnementale
Suivi et analyse des contrôles périodiques réglementaires et entretiens
Suivi de la conformité ICPE

Nous vous aidons à assurer une exploitation sécurisée, durable et conforme, en phase avec la réglementation et les bonnes pratiques du secteur.

Préparer l'urgence - Plan de Défense Incendie

Préparer les situations d’urgence grâce à notre accompagnement dans l’élaboration d’un Plan de Défense Incendie (PDI), conforme au point 23 de l’arrêté ministériel du 11 avril 2017 (rubrique ICPE 1510).

Nos interventions couvrent :

• La définition d’une organisation d’urgence claire et efficace

• La rédaction du PDI selon les exigences réglementaires

• La formation du personnel aux bons réflexes en cas d’urgence

• La mise en condition opérationnelle des moyens humains et techniques

Nous vous aidons à structurer les interventions d’urgence pour assurer une réponse rapide, coordonnée et conforme aux attentes des autorités.