Diagnostic, conformité réglementaire et accompagnement opérationnel pour renforcer la résilience de vos installations et créer de la valeur durable.
Les interventions de MOSAIC Conseil s’inscrivent dans une approche à la fois réglementaire, technique et opérationnelle, destinée aux entreprises industrielles et logistiques confrontées à des exigences environnementales et de sécurité de plus en plus complexes.
Le cabinet accompagne les exploitants afin de garantir la conformité réglementaire de leurs installations, sécuriser leurs activités et anticiper les évolutions du cadre réglementaire.
À travers plusieurs domaines d’intervention complémentaires, MOSAIC Conseil contribue à renforcer la maîtrise des risques industriels, la conformité ICPE et la gestion des situations sensibles vis-à-vis des autorités administratives.
Évaluer la conformité réglementaire des installations
Cette expertise vise à analyser la situation réglementaire d’un site industriel ou logistique afin de vérifier sa conformité aux exigences applicables.
Les diagnostics réalisés s’appuient notamment sur :
✔ les arrêtés préfectoraux applicables au site ;
✔ les arrêtés ministériels relatifs aux rubriques ICPE ;
✔ les dispositions du Code de l’environnement et du Code du travail.
Elles constituent également un outil d’aide à la décision dans le cadre d’opérations de cession ou d’acquisition, en apportant une vision claire des risques, des contraintes et des investissements potentiels associés au site.
Enfin, ces diagnostics débouchent sur des plans d’actions concrets de mise en conformité, priorisés et adaptés aux enjeux du site, permettant de sécuriser durablement l’exploitation et de maîtriser les risques environnementaux et réglementaires.
Accompagner le développement et l’évolution des activités ICPE
MOSAIC Conseil accompagne les exploitants dans leurs démarches administratives liées aux installations classées, à chaque étape du développement ou de l’évolution de leurs activités.
Cet accompagnement peut s’inscrire dans la durée, sous la forme d’une externalisation partielle ou complète de la fonction réglementaire ICPE, permettant aux exploitants de s’appuyer sur un interlocuteur unique, réactif et opérationnel.
Les missions peuvent notamment inclure :
✔ la rédaction de dossiers réglementaires et pièces techniques (FLUMILOG, calculs D9/D9A…)
✔ la mise à jour de la situation administrative ICPE
✔ la rédaction de porter-à-connaissance
✔ les demandes d’aménagements de prescriptions
✔ l’interface avec les autorités administratives
L’objectif est de structurer les démarches selon les attentes de l’administration afin de sécuriser les projets et faciliter leur instruction.
Assurer la surveillance environnementale et la conformité de l’exploitation
MOSAIC Conseil accompagne les exploitants dans la structuration et la mise en œuvre des programmes de maintenance et d’auto-surveillance des installations classées, afin de garantir leur conformité et leur fiabilité dans le temps.
Cette mission vise à formaliser des pratiques souvent hétérogènes ou incomplètes, en mettant en place un cadre clair, documenté et conforme aux exigences réglementaires.
Les interventions peuvent notamment inclure :
✔ la définition et la formalisation des programmes de maintenance et de contrôle ;
✔ la structuration des plans d’auto-surveillance réglementaire ;
✔ la revue des rapports de maintenance et de vérifications périodiques ;
✔ l’analyse de la conformité des pratiques au regard des prescriptions applicables ;
✔ le suivi des écarts et la mise en place d’actions correctives.
L’objectif est d’assurer une maîtrise opérationnelle des obligations de maintenance, de fiabiliser les pratiques de suivi et de garantir la disponibilité des éléments justificatifs en cas de contrôle ou d’inspection. Elle permet de sécuriser des obligations souvent mal formalisées ou insuffisamment suivies, et de réduire significativement les risques de non-conformité lors des inspections.
Préparer les situations d’urgence et renforcer la résilience des acteurs
MOSAIC Conseil accompagne les exploitants dans l’élaboration et la mise en œuvre de leurs dispositifs de gestion des situations d’urgence, notamment le Plan de Défense Incendie (PDI) et, le cas échéant, le Plan d’Opération Interne (POI), conformément aux exigences applicables aux installations relevant de la réglementation ICPE (notamment rubrique 1510).
Les interventions comprennent notamment :
✔ la définition d’une organisation d’urgence adaptée aux enjeux du site ;
✔ la rédaction du Plan de Défense Incendie et, le cas échéant, du Plan d’Opération Interne ;
✔ la sensibilisation du personnel aux procédures d’urgence
✔ la mise en condition opérationnelle des moyens humains et techniques ;
✔ la préparation des exercices et mises en situation.
L’objectif est de garantir une réponse rapide, coordonnée et opérationnelle, conforme aux attentes des services de secours et des autorités.
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