MOSAIC Conseil accompagne les entreprises industrielles et logistiques confrontées à des exigences réglementaires croissantes en matière d’environnement, de sécurité et de gestion des risques.
La conformité ICPE d’une plateforme logistique, d’un actif immobilier ou d’un site de production ne pose pas les mêmes questions. MOSAIC Conseil intervient aux côtés des exploitants et des gestionnaires d’actifs pour structurer leurs démarches, maîtriser leurs obligations réglementaires et sécuriser durablement leurs activités.
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Les plateformes logistiques et entrepôts sont soumis à un cadre réglementaire exigeant, en particulier lorsqu’ils relèvent de la rubrique ICPE 1510. Nos interventions, au plus près des enjeux terrain :
Sur ces sites, trois sujets concentrent l’essentiel des écarts relevés en inspection : la tenue de l’état des matières stockées, le plan de défense incendie (mise à jour et transmission au SDIS), et la cohérence entre les plans du dossier et la réalité du bâtiment après travaux.
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MOSAIC Conseil accompagne les foncières et gestionnaires d’actifs logistiques dans la maîtrise des risques réglementaires associés à leurs actifs, en appui des décisions d’acquisition, de détention ou d’arbitrage :
Sur une plateforme multi-locataires, l’entrepôt constitue une installation unique, alors qu’aucun preneur ne maîtrise seul les moyens communs (extinction automatique, rétention des eaux d’extinction, voiries, désenfumage). La qualité d’exploitant est donc fréquemment portée par le propriétaire, dont les obligations dépendent d’informations détenues par ses occupants.
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Les sites industriels cumulent des obligations liées aux installations classées, aux procédés mis en œuvre et aux risques environnementaux et industriels. MOSAIC Conseil structure ces enjeux en lien avec vos contraintes de production et vos projets d’évolution :
Sur un site industriel, le risque réglementaire naît souvent d’un projet ordinaire : une nouvelle ligne, une chaudière plus puissante, un groupe froid, une zone de charge. Chacun peut modifier le classement de l’établissement et imposer un porter-à-connaissance, voire une nouvelle autorisation, avant la mise en service. Identifié tôt, c’est une étape du projet. Découvert tard, c’est un retard de démarrage ou une mise en demeure.
Un premier échange confidentiel pour analyser vos enjeux ICPE et identifier les leviers de sécurisation.
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Les évolutions réglementaires ICPE et les points d'attention pour les sites industriels et logistiques. Quelques envois par an.
