MOSAIC Conseil accompagne les entreprises industrielles et logistiques confrontées à des exigences réglementaires croissantes en matière d’environnement, de sécurité et de gestion des risques. La conformité ICPE d’une plateforme logistique, d’un site de production ou d’un actif immobilier ne pose pas les mêmes questions.
Le cabinet intervient aux côtés des exploitants et des gestionnaires d’actifs pour structurer leurs démarches, maîtriser leurs obligations réglementaires et sécuriser durablement leurs activités.
Ses expertises s’adressent en particulier aux secteurs suivants, caractérisés par des enjeux réglementaires forts et des contraintes opérationnelles spécifiques.
Les plateformes logistiques et entrepôts sont soumis à un cadre réglementaire exigeant, en particulier lorsqu’ils relèvent de la rubrique ICPE 1510.
MOSAIC Conseil accompagne les exploitants et gestionnaires de sites dans la maîtrise opérationnelle de leurs obligations réglementaires, au plus près des enjeux terrain.
Les interventions portent notamment sur :
Ces interventions permettent de garantir une exploitation conforme, d’anticiper les contrôles et de sécuriser durablement les activités logistiques.
Trois sujets concentrent aujourd’hui l’essentiel des écarts relevés en inspection sur ces sites : la tenue de l’état des matières stockées, la mise à jour du plan de défense incendie et sa transmission au SDIS, et la cohérence entre les plans du dossier et la réalité du bâtiment après travaux.
MOSAIC Conseil accompagne les foncières et gestionnaires d’actifs logistiques dans la maîtrise des risques réglementaires associés à leurs actifs, dans une logique d’investissement et de valorisation.
L’intervention s’inscrit en appui des décisions stratégiques, notamment dans les contextes d’acquisition, de détention ou d’arbitrage d’actifs.
Une difficulté revient systématiquement sur les plateformes multi-locataires : l’entrepôt constitue une installation unique, alors qu’aucun preneur ne maîtrise seul les moyens communs — extinction automatique, rétention des eaux d’extinction, voiries, désenfumage. La qualité d’exploitant est donc fréquemment portée par le propriétaire, dont les obligations dépendent d’informations détenues par ses occupants.
Les missions peuvent notamment inclure :
Cette expertise permet de sécuriser les investissements, d’anticiper les risques et de garantir la pérennité réglementaire des actifs logistiques.
Les sites industriels sont soumis à des obligations réglementaires multiples, liées aux installations classées, aux procédés mis en œuvre et aux risques environnementaux et industriels.
MOSAIC Conseil accompagne les industriels dans la maîtrise et la structuration de leurs enjeux réglementaires, en lien direct avec leurs contraintes de production et leurs projets d’évolution.
La difficulté propre à ces sites tient à la multiplicité des rubriques : un même établissement relève souvent de plusieurs d’entre elles, au titre de son activité comme des équipements techniques qui l’accompagnent — combustion, production de froid, charge d’accumulateurs, stockage de produits dangereux. Chacune s’apprécie séparément, mais le régime de l’établissement correspond au plus contraignant de ceux obtenus.
Les interventions portent notamment sur :
L’objectif est de permettre aux exploitants de sécuriser leur exploitation, d’intégrer les contraintes réglementaires dans leurs décisions industrielles et de garantir la conformité dans la durée.
Les plateformes logistiques et entrepôts sont soumis à un cadre réglementaire exigeant, en particulier lorsqu’ils relèvent de la rubrique ICPE 1510.
MOSAIC Conseil accompagne les exploitants et gestionnaires de sites dans la maîtrise opérationnelle de leurs obligations réglementaires, au plus près des enjeux terrain.
Les interventions portent notamment sur :
Ces interventions permettent de garantir une exploitation conforme, d’anticiper les contrôles et de sécuriser durablement les activités logistiques.
Trois sujets concentrent aujourd’hui l’essentiel des écarts relevés en inspection sur ces sites : la tenue de l’état des matières stockées, la mise à jour du plan de défense incendie et sa transmission au SDIS, et la cohérence entre les plans du dossier et la réalité du bâtiment après travaux.
MOSAIC Conseil accompagne les foncières et gestionnaires d’actifs logistiques dans la maîtrise des risques réglementaires associés à leurs actifs, dans une logique d’investissement et de valorisation.
L’intervention s’inscrit en appui des décisions stratégiques, notamment dans les contextes d’acquisition, de détention ou d’arbitrage d’actifs.
Une difficulté revient systématiquement sur les plateformes multi-locataires : l’entrepôt constitue une installation unique, alors qu’aucun preneur ne maîtrise seul les moyens communs — extinction automatique, rétention des eaux d’extinction, voiries, désenfumage. La qualité d’exploitant est donc fréquemment portée par le propriétaire, dont les obligations dépendent d’informations détenues par ses occupants.
Les missions peuvent notamment inclure :
Cette expertise permet de sécuriser les investissements, d’anticiper les risques et de garantir la pérennité réglementaire des actifs logistiques.
Les sites industriels sont soumis à des obligations réglementaires multiples, liées aux installations classées, aux procédés mis en œuvre et aux risques environnementaux et industriels.
MOSAIC Conseil accompagne les industriels dans la maîtrise et la structuration de leurs enjeux réglementaires, en lien direct avec leurs contraintes de production et leurs projets d’évolution.
La difficulté propre à ces sites tient à la multiplicité des rubriques : un même établissement relève souvent de plusieurs d’entre elles, au titre de son activité comme des équipements techniques qui l’accompagnent — combustion, production de froid, charge d’accumulateurs, stockage de produits dangereux. Chacune s’apprécie séparément, mais le régime de l’établissement correspond au plus contraignant de ceux obtenus.
Les interventions portent notamment sur :
L’objectif est de permettre aux exploitants de sécuriser leur exploitation, d’intégrer les contraintes réglementaires dans leurs décisions industrielles et de garantir la conformité dans la durée.
Un premier échange confidentiel pour analyser vos enjeux ICPE et identifier les leviers de sécurisation.
