La réglementation ICPE encadre les activités et les substances susceptibles de présenter un risque pour l’environnement, la santé ou la sécurité. Elle s’applique bien au-delà de l’industrie lourde : un entrepôt logistique, un immeuble de bureaux doté d’une chaufferie, une plateforme équipée de bornes de recharge relèvent tous de la nomenclature, souvent sans que leur exploitant en ait conscience.

MOSAIC Conseil publie ici des analyses destinées aux exploitants, aux foncières, aux gestionnaires d’actifs et aux responsables HSE. Chaque article part d’une question concrète — suis-je concerné, à partir de quel seuil, dans quel délai, avec quelles conséquences — et y répond en s’appuyant sur les textes, les guides de lecture et les pratiques d’inspection.

On y trouve la lecture de la nomenclature et la détermination du régime applicable à un site, les obligations de sécurité incendie et les études qui les fondent, ainsi que les exigences qui rythment l’exploitation au quotidien : état des matières stockées, contrôles périodiques, exercices, déclaration des accidents et des incidents.

Un fil conducteur traverse l’ensemble : la conformité ICPE n’est pas un état acquis mais un état à maintenir. Elle évolue à chaque campagne de travaux, à chaque changement de preneur, à chaque modification de la nomenclature. C’est précisément ce que ces publications cherchent à rendre lisible.