Nos expertises en ICPE et gestion des risques industriels

Diagnostic, conformité réglementaire et accompagnement opérationnel pour renforcer la résilience de vos installations et créer de la valeur durable.

Diagnostic réglementaire

Dossiers ICPE et développement

Suivi et exploitation des installations

Gestion des situations d’urgence

MOSAIC Conseil intervient en expertise ICPE auprès des sites industriels et logistiques, sur quatre domaines complémentaires : diagnostics de conformité, dossiers réglementaires, suivis d'exploitation et gestion des urgences. Objectif : garantir la conformité de vos installations, anticiper les évolutions réglementaires et maîtriser les échanges avec l'administration (DREAL, SDIS, préfectures), avec des livrables directement exploitables.

Diagnostic ICPE et conformité réglementaire

Analyser la situation réglementaire de votre site et vérifier sa conformité aux exigences applicables : arrêtés préfectoraux du site, arrêtés ministériels relatifs aux rubriques ICPE, guides et doctrines de l’administration.

Vous disposez d’un plan d’actions de mise en conformité, priorisé et adapté aux enjeux du site. En cession ou en acquisition, il sert aussi d’aide à la décision : risques, contraintes et investissements à prévoir.

Dossiers réglementaires et démarches administratives

À chaque étape de la vie du site, ou dans la durée, en externalisation partielle ou complète de la fonction réglementaire ICPE :

dossiers réglementaires et pièces techniques (FLUMILOG, calculs D9/D9A…)
mise à jour de la situation administrative ICPE
porter-à-connaissance
demandes d’aménagement de prescriptions
interface avec les autorités administratives

Les démarches sont structurées selon les attentes de l’administration, pour sécuriser vos projets et faciliter leur instruction.

Suivi réglementaire et supervision des contrôles

Structurer des programmes de maintenance et d’auto-surveillance souvent hétérogènes ou mal formalisés :

définition des programmes de maintenance et de contrôle
plans d’auto-surveillance réglementaire
revue des rapports de maintenance et de vérifications périodiques
analyse de conformité au regard des prescriptions
suivi des écarts et actions correctives

Les justificatifs sont disponibles à tout moment, et le risque de non-conformité est réduit lors des inspections.

Organisation et gestion des situations d’urgence (PDI / POI)

Élaboration du Plan de Défense Incendie (PDI) et, le cas échéant, du Plan d’Opération Interne (POI), notamment pour les entrepôts relevant de la rubrique 1510 :

organisation d’urgence adaptée aux enjeux du site
rédaction du PDI et du POI
sensibilisation du personnel
mise en condition opérationnelle des moyens humains et techniques
préparation des exercices et mises en situation

Le résultat est un document opérationnel, compréhensible même en pleine nuit par quelqu’un qui ne connaît pas le site, à commencer par les équipes du SDIS.